L'organisation de nos micro crèches

Le règlement est applicable à compter de la date d'ouverture des droits à la crèche
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  • La capacité d'accueil des crèches est limitée à 12 enfants simultanément. L'accueil se fait selon deux modes de fonctionnement :

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    L’accueil se fait selon deux modes de fonctionnement :

    • le mode régulier : les enfants sont inscrits selon un contrat individualisé comportant les conditions précises d’accueil de l’enfant. Ce contrat est révisable sous réserve des places disponibles.
    • Le mode occasionnel ou d’urgence : les enfants sont inscrits 24 heures avant en fonction des places disponibles pour un accueil occasionnel ou même pour un accueil d’urgence.
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  • Conditions d'admission et inscription.

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    Les parents sont informés régulièrement par un ‘carnet de bord’ de l’évolution de leur enfant, des activités auxquelles l’enfant aura participé, s’il a bien mangé, bien dormi, etc…

    Afin de faciliter l’intégration de l’enfant au sein de la structure, il est préférable de mettre en place une période d’adaptation progressive, ce point est développé dans le projet pédagogique.

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  • Critères d'admission.
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    – Elle permet l’accueil de jeunes enfants de 2 mois et demi (sous réserve de vaccinations nécessaires) à 3 ans (jusqu’à la scolarisation).

    – Les deux parents, ou le père ou la mère, doit (doivent) travailler à temps plein ou partiel ou être étudiant ou en situation de réinsertion (stage, CDD…)

    – Les familles doivent déposer une demande de pré-inscription avant ou après la naissance de l’enfant. Dans le cas d’une pré-inscription pendant la grossesse, les parents devront confirmer leur demande après la naissance. Dans le cas contraire, la pré-inscription ne sera pas examinée. La pré-inscription ne garantit pas une place.

    – L’enfant porteur d’un handicap ou d’une maladie chronique peut être accueilli sous réserve d’un projet individualisé signé par la gestionnaire, les parents, le référent technique et le médecin qui suit habituellement l’enfant.

    La gestionnaire examine les demandes selon plusieurs critères classés par ordre d’importance :

    – Priorité donnée aux familles inscrivant leur enfant en mode régulier pour une longue durée.
    – Date de dépôt de la demande, les demandes d’accueil étant enregistrées et classées par ordre chronologique.
    – Situation professionnelle.

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    Confirmation d'inscription.
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    Sans retour du contrat signé, la micro-crèche considère la place comme vacante et se réserve le droit d’attribuer la place à une autre famille.
    Le report de la date d’entrée dans la structure supérieure à 1 mois entraîne une annulation de la place attribuée.

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    Constitution du dossier d'inscription
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    Les parents prennent rendez-vous avec la gestionnaire pour constituer le dossier qui comprend une fiche d’inscription et le contrat individualisé.
    En cas de fausse déclaration, l’enfant peut être exclu du service sans préavis.

    La fiche d’inscription contient :
    * toutes les informations concernant l’enfant et sa famille

    • Autorisations diverses.

    Détails des pièces à fournir :

    – Une copie intégrale de l’acte de naissance de l’enfant pour les parents non mariés.
    – Un justificatif de domicile datant de moins de 2 mois (quittance de loyer, facture EDF…
    – L’avis du médecin de famille avec un certificat déterminant l’aptitude de l’enfant à être accueilli en crèche et avec une fiche médicale précisant les allergies alimentaires / copie carnet de vaccination
    – Une attestation d’assurance responsabilité civile.
    – Un justificatif de situation professionnelle :
    * pour les parents salariés : un certificat de travail.
    * pour les parents travailleurs indépendants et professions libérales : une attestation d’inscription au registre du commerce, à l’ordre professionnel concerné…
    * pour les parents demandeurs d’emploi : une attestation Assédic.
    * pour les parents étudiants : un certificat de scolarité.
    – Dernier avis d’imposition
    – Une ordonnance à jour (avec poids de l’enfant), pour le Doliprane – remettre également le médicament prescrit.

    Les parents doivent impérativement signaler en temps réel tout changement de situation, d’adresse, de numéro de téléphone ou du lieu de travail.

    Le contrat individualisé contient :
    – Date d’entrée et date de sorti de l’enfant.
    – Les jours et heures d’accueil de l’enfant.
    – Le nombre total d’heures d’accueil prévu par an.
    – Tarif horaire.
    – Conditions de facturation
    – Les déductions possibles

    Ce contrat est signé par les deux parties, il pourra être révisé au 31 août de chaque année.
    Les parents doivent respecter un préavis de 2 mois avant la date de départ de l’enfant, en cas de désistement sans préavis, 1 mois complet sera facturé sur la base du forfait.
    Toute absence pour des vacances doit être signalée à l’équipe 15 jours avant.

    Aucune admission ne peut être effectuée avant l’établissement complet du dossier d’inscription.

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  • Condition d'arrivée et de départ
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    – Le matin, les enfants doivent arrivés à la crèche en ayant pris leur petit-déjeuner (ou biberon). Ils doivent être propres, changés et habillés.
    – Dans le cas où ils seraient sous traitement médical, la prise du matin doit être donnée à la maison par les parents et ne pourra en aucun cas être donné par le personnel de la micro-crèche .
    – Dès que les parents ont repris leur enfant, celui-ci se trouve placé sous leur responsabilité.
    – Le compte rendu de la journée sera fait à chaque départ par une personne de l’équipe en plus du carnet de bord.
    – Afin de respecter au mieux le rythme des enfants il est préférable de venir récupérer en dehors des heures de repas et de sieste.

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    Toilette, repas, goûter et changes.
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    – Les parents doivent apporter des vêtements de rechanges (bodies, chaussettes, pantalon…) et une paire de chaussons doit être laissé à la micro-crèche.
    – Une gigoteuse ou petite couverture doit être laissé à la micro crèche.
    – Un thermomètre rectal est à laisser dans le sac de l’enfant.
    – Les parents apportent doudou et sucette de l’enfant.
    – Pour les nourrissons la boite de lait en poudre doit être neuve et ouverte à la micro-crèche, les biberons ainsi que le lait en poudre sont à fournir par la famille.
    – Toutes les affaires doivent être marquées du nom de l’enfant. En cas de perte ou de vol, la micro crèche dégage toute responsabilité.
    Les couches et produits de toilette sont fournis par la micro-crèche.
    – Les repas ainsi que les goûters sont pris en charge par la micro crèche, pas de déductions à faire en cas de fourniture de repas et de couches par les parents.
    – Dès que l’enfant à intégrer à la maison les légumes basiques (carotte, haricot vert, épinard…) le menu établi par le traiteur pourra être commandé par la micro crèche. Il en va de même pour la viande ou le poisson, une fois intégrés à la maison le menu établi par le traiteur sera commandé.
    Pour les enfants ne mangeant pas de viande le poisson sera proposé pour remplacement.
    Le menu du traiteur « saveurs à l’ancienne » est affiché sur le tableau d’affichage.

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    Les absences - les congés
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    En cas d’absence la micro-crèche doit être prévenue dès que possible.
    Un certificat médical sera demandé en cas d’absence pour maladie. Seront facturés les 3 premiers jours d’arrêt à compter de la date figurant sur le certificat médical, si l’enfant était prévu pour ces 3 jours. Au-delà les heures réservées ne seront pas facturées.
    Sans certificat médical, la totalité des heures prévues sera facturées.

    Les congés doivent être indiqué 3 mois à l’avance, une fois posés les congés ne pourront être annulés.

    Détails des pièces à fournir :

    – Une copie intégrale de l’acte de naissance de l’enfant pour les parents non mariés.
    – Un justificatif de domicile datant de moins de 2 mois (quittance de loyer, facture EDF…
    – L’avis du médecin de famille avec un certificat déterminant l’aptitude de l’enfant à être accueilli en crèche et avec une fiche médicale précisant les allergies alimentaires / copie carnet de vaccination
    – Une attestation d’assurance responsabilité civile.
    – Un justificatif de situation professionnelle :
    * pour les parents salariés : un certificat de travail.
    * pour les parents travailleurs indépendants et professions libérales : une attestation d’inscription au registre du commerce, à l’ordre professionnel concerné…
    * pour les parents demandeurs d’emploi : une attestation Assédic.
    * pour les parents étudiants : un certificat de scolarité.
    – Dernier avis d’imposition
    – Une ordonnance à jour (avec poids de l’enfant), pour le Doliprane – remettre également le médicament prescrit.

    Les parents doivent impérativement signaler en temps réel tout changement de situation, d’adresse, de numéro de téléphone ou du lieu de travail.

    Le contrat individualisé contient :
    – Date d’entrée et date de sorti de l’enfant.
    – Les jours et heures d’accueil de l’enfant.
    – Le nombre total d’heures d’accueil prévu par an.
    – Tarif horaire.
    – Conditions de facturation
    – Les déductions possibles

    Ce contrat est signé par les deux parties, il pourra être révisé au 31 août de chaque année.
    Les parents doivent respecter un préavis de 2 mois avant la date de départ de l’enfant, en cas de désistement sans préavis, 1 mois complet sera facturé sur la base du forfait.
    Toute absence pour des vacances doit être signalée à l’équipe 15 jours avant.

    Aucune admission ne peut être effectuée avant l’établissement complet du dossier d’inscription.

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    Départ, responsabilité et sécurité de l'enfant
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    – L’enfant n’est remis qu’aux parents ou à la personne majeure désignée par les parents sur la fiche d’inscription (présentation de la carte d’identité obligatoire)
    – En cas d’impossibilité absolue, d’empêchement de toutes personnes mentionnées sur la fiche, les parents précisent par écrit à l’équipe le jour même, le nom et les coordonnées de la personne chargée de récupérer l’enfant. Cette personne ainsi exceptionnellement nommée devra présenter une pièce d’identité avant que l’enfant ne lui soit confiée.
    – Après l’heure de fermeture, si personne ne se présente pour reprendre l’enfant, si les parents sont injoignables et les personnes mandatées sur le dossier aussi, l’enfant sera confié au service de l’aide à l’enfance par l’intermédiaire des services de gendarmerie.
    – Les parents sont responsables de leur enfant à l’intérieur de la structure tant qu’ils sont présents. Ils doivent rester vigilants quant à la présence d’éventuels frères et sœurs, dont ils restent responsables.
    – En cas de séparation des parents, l’enfant sera confié en conformité avec la décision judiciaire relative au droit de garde de l’enfant. Une copie de ce document restera dans le dossier de l’enfant.

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    Prévention des risques
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    Le port de bijoux est interdit ainsi que les vêtements pourvus de cordons amovibles, les chaînes à sucettes, ou tout autres accessoires présentant un risque pour l’enfant lui-même ou les autres enfants.

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    Accueil de l'enfant malade
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    L’accueil de l’enfant malade se fait selon plusieurs critères :
    – Son état général
    – La prise en charge thérapeutique et la surveillance qu’il nécessite.
    – Les risques de contagion par rapport aux autres enfants.

    Le personnel de l’établissement évalue l’état de santé de l’enfant et la nécessité d’un avis médical.
    Certaines maladies supposent une éviction obligatoire. Un certificat de non contagiosité doit être présenté avant le retour de l’enfant préalablement contagieux.
    L’administration d’un traitement doit se faire à titre exceptionnel et obligatoirement sur prescription médicale justifiée par une ordonnance récente datée et nominative.

    En cas de poux, éviction si l’enfant n’est pas traité.

    En cas d’urgence, l’intervention des services compétents, SAMU, Pompiers est sollicité. L’administration de certains médicaments, en cas d’urgence (hyperthermie, convulsions…) se fait suivant un protocole validé par le médecin prévenu. Les parents seront avisés dans les plus brefs délais.

    En cas de problème médical au cours de la journée les parents sont immédiatement prévenus et se chargeront du transport de leur enfant. En accord avec eux leur médecin traitant pourra être sollicité.

    En cas d’allergies alimentaires avérées et signalées sur le dossier d’inscription, le personnel se prononce sur les mesures à prendre compte tenu des contraintes de la collectivité.

    Il est indispensable que les parents restent joignables tant pour la prise en charge quotidienne de l’enfant que pour les situations d’urgence.

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  • La vie de l'enfant chez DINOCRECHE

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    Les parents sont informés régulièrement par un ‘carnet de bord’ de l’évolution de leur enfant, des activités auxquelles l’enfant aura participé, s’il a bien mangé, bien dormi, etc….

    Afin de faciliter l’intégration de l’enfant au sein de la structure, il est préférable de mettre en place une période d’adaptation progressive, ce point est développé dans le projet pédagogique.

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  • Information des parents.

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    Une information sur le fonctionnement de la structure est donnée systématiquement à l’inscription de l’enfant.  

    Le règlement intérieur et le projet pédagogique sont présentés aux parents lorsqu’ils demandent l’inscription.

    Les parents sont reçus, de préférence sur rendez-vous à chacune de leur demande.
    L’équipe de la micro-crèche reste à la disposition des parents pour leur apporter des précisions sur l’évolution de leur enfant dans la structure.
    Un tableau à l’entrée de la structure sera présent afin de pouvoir communiquer les informations ponctuelles.
    Pour l’hygiène, des sur-chaussures sont à mettre dès l’entrée dans la structure, celles-ci sont fournis par la micro crèche.

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  • Modalité de règlement
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    Une facture est adressée à la famille par la micro-crèche. La famille reçoit une aide dite P.A.J.E. versée par la C.A.F à condition d’en avoir fait la demande au service concerné de la C.A.F. Afin de bénéficier de cette aide, la durée minimale de présence de l’enfant ne doit pas être inférieur à 16 heures par mois. De plus, après déductions des aides, la famille doit au moins participer à 15% du coût de service. Ce minimum est calculé par la C.A.F lors du versement par la P.A.J.E.
    Attention, le délai du premier versement de la C.A.F est d’environ 6 à 8 semaines, les parents doivent penser à faire une demande au plus tôt et de prendre soin de transmettre un dossier complet pour éviter tout retard de traitement.

    La facture relative parvient aux parents en début de mois suivant et est payable soit par virement (RIB sur demande) soit par chèque avant le 10 du mois en cours, après cette date en cas de non-paiement une majoration de 10 % de la facture sera mise en place. Toute facture non réglée 1 mois après l’envoi provoquera l’exclusion de l’enfant de la micro crèche et engendrera une procédure.

    Les parents s’engagent à régler au minimum le volume d’heures réservées par l’enfant et non les jours ou heures effectivement réalisés. Tout dépassement d’horaire est réactualisé sur la facture, sur la base de toute heure entamée est due. Les parents s’engagent à le respecter scrupuleusement

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    Déductions
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    Pour les familles sous contrat régulier, la facture tient compte de :
    – 1 semaine de fermeture de l’établissement.
    – Les jours fériés.
    – Des congés payés des parents planifiés à l’inscription ou au plus tard 1 mois à l’avance.

    A partir du deuxième enfant inscrit à la micro-crèche, une remise de 10% est effectuée.

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    Tarifs.
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    Les tarifs sont adoptés par la gestionnaire et révisable au 1er septembre de chaque année.
    Les tarifs tiennent compte des repas, goûters, couches et produits de toilette.

    La période d’adaptation se fait sur 3 ou 5 jours et n’est pas facturée.

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  • Tarification et présence de l'enfant

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    Les parents s’engagent à régler au minimum le volume d’heures réservées par l’enfant et non les jours ou heures effectivement réalisés.

    Tout dépassement d’horaire est réactualisé sur la facture, sur la base de toute heure entamée est due. Les parents s’engagent à le respecter scrupuleusement.

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  • Envie que votre enfant trouve sa place chez DinoCrèche ?

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